Arts et Combats Boxing Shop
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Numéro d'immatriculation RCS Bordeaux : 490 727 435
Code NAF : 4764Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR28 490 727 435
Directive européenne 2000/31/CE relative à certains aspects du commerce électronique : La passation d'une commande vaut acceptation par le client qui entraîne la formation du contrat et l'acceptation définitive par le client des prix et de la description des produits disponibles à la vente ainsi qu'à l'ensemble des conditions générales de vente.
Dispositions du Code de la consommation sur la vente à distance (articles L121-16 et suivants du Code de la consommation) : Le consommateur dispose de la faculté de rétractation sans avoir à justifier d'un quelconque motif, sans pénalités, seuls les frais de retour étant à sa charge. La loi prévoit que l'acheteur d'un produit dispose pour ce faire d'un délai de sept jours francs à compter de la livraison de sa commande étant précisé que si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Responsable de la publication :
M. Fabien LAGARDE
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Le site Internet de la SARL SHOGUN : www.artsetcombats.com, est déclaré auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés), sous le numéro : 1404841.
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